I – Pâtisserie L’ATELIER BAARÉ
- OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « C.G.V »), définissent les termes et conditions selon lesquels toute personne (ci-après « le Client ») commande et achète les produits vendus par la société FABRIK’AA (ci-après « L’atelier baaré » ou « FABRIK’AA »), dans le cadre d’un système de vente à distance sur Internet et mobile, pour des marchandises définies au catalogue de vente du site Internet et mobile www.latelierbaare.fr (ci-après « Le Site »)
- APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les présentes C.G.V sont portées à la connaissance du Client pour lui permettre de passer commande.
Le fait pour le Client de remplir une commande sur le Site et de confirmer la commande vaut acceptation entière et sans réserve des présentes C.G.V, lesquelles seront seules applicables au contrat qui suit. FABRIK’AA se réserve le droit de modifier en tout ou en partie et à tout moment les présentes C.G.V.
- CARACTÉRISTIQUES DES BIENS PROPOSÉS
Les produits proposés au Client sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du Site.
Chaque produit est présenté accompagné d’une photographie et d’un descriptif établi par FABRIK’AA.
Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif, et ne sont pas contractuelles. En tant qu’artisan, nous adaptons notre savoir-faire selon la qualité des fruits de saison, qui peut varier et changer l’aspect du produit final.
Les descriptifs sont destinés à présenter au Client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de FABRIK’AA.
- PRISE DE COMMANDE ET CONFIRMATION
La prise de commande sur le Site n’implique pas l’obligation de l’ouverture d’un Compte Client. Cependant cette option est envisageable pour faciliter l’accès aux commandes, il suffit de renseigner deux identifiants : une adresse e-mail et un mot de passe. Ces identifiants sont et devront être tenus confidentiels. Le droit d’accès par le Client aux identifiants peut s’effectuer sur simple demande en cliquant sur « mot de passe oublié ».
Pour passer commande, le consommateur, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les produits sélectionnés et les quantités souhaitées, clique ensuite sur le bouton « Valider mon panier ».
Après validation de son panier, le Client s’engage à remplir les éléments constitutifs de sa commande avec précision et rigueur. À ce titre, il s’engage à renseigner intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de sa commande :
- Nom et Prénom du client
- Adresse de facturation
- Adresse mail et numéro de téléphone du client
- Choix du/des produits
- Choix de la date de retrait et du créneau horaire
- Vérification et validation :
- de la commande ( Quantité , Prix )
- des Conditions Générales de Vente
En validant la commande, le client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des Conditions Générales de Vente, lesquelles sont seules applicables au contrat qui suit.
Le site est accessible par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf pendant la période de congés annuels et en cas d’opération de maintenance. Avant le paiement de la commande, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes C.G.V. La validation de la commande vaut donc acceptation sans réserve des présentes C.G.V.
La commande sera validée lors de l’acceptation du paiement intégral et deviendra ferme et définitive sans modification, ni annulation possible.
Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par le Site automatiquement.
Pour les commandes sur DEVIS, dès lors que le devis est validé par le client, seul le paiement intégral par virement bancaire du devis validera la commande.
La commande deviendra ferme et définitive sans modification, ni annulation possible
Dès la réception du virement, la société FABRIK’AA confirmera directement la commande.
- MOYENS DE PAIEMENT
Le règlement des produits se fait par carte bancaire CB, Visa, Mastercard, Paylib ou Paypal, en ligne depuis le Site, par le système de paiement sécurisé de l’établissement bancaire de Crédit Agricole (Paiement Sécurisé).
Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être traitées. De plus, la société FABRIK’AA s’autorise à suspendre toute commande ou toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes financiers.
- RETRAIT DE LA COMMANDE
Lors d’une commande en Click and Collect, le Client s’engage à venir retirer sa commande à l’Atelier (situé au 24 rue du plessis trévise 94500 Champigny sur Marne), le jour de la commande et pendant le créneau horaire qu’il aura choisi. Les produits étant périssables, la société FABRIK’AA ne pourra conserver une commande qui aurait été oubliée par le Client. Toute commande oubliée ne saurait en aucun cas être remboursée.
Le Client devra présenter les justificatifs nécessaires pour le retrait de sa commande : pièce d’identité et email de confirmation. Ces justificatifs devront correspondre aux coordonnées de facturation entrées lors de la commande ainsi que, le cas échéant, aux coordonnées du porteur de la carte de paiement utilisée.
Le client s’engage lors de la remise en mains propres de la commande à contrôler la conformité de sa commande.
L’acceptation de sa commande en mains propres vaut validation de la commande et aucune réclamation postérieure ne saurait être acceptée.
- PREUVE
FABRIK’AA, via son hébergeur VIADUC, conserve les bons de commande et les factures dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité.
En conséquence, les registres informatisés de VIADUC constituent un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
Les données sur support informatique ou électronique constituent des preuves valables ; et en tant que telles, sont recevables dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
- DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats portant sur la fourniture des produits suivants :
(II) les produits frais, les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement tels que, les gâteaux, entremets, chocolats, les confiseries, les pâtes à tartiner ;
(III) les biens descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
Pour les autres produits, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès de FABRIK’AA, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange (sous réserve de disponibilité) ou de remboursement. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le droit de rétractation peut être exercé sur papier libre.
Les produits sont à retourner dans les quatorze (14) jours suivant la notification à FABRIK’AA de la décision de rétractation du Client, accompagnés de la facture d’achat dans leur emballage d’origine et en parfait état permettant leur nouvelle commercialisation à l’état neuf. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris.
Les retours doivent être expédiés à l’adresse suivante : SAS FABRIK’AA, 24 rue du plessis trévise 94500 Champigny sur Marne
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client. L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, par FABRIK’AA, des produits retournés par le Client dans les conditions du présent article. En application de l’article L 121-16-1 III du code de la consommation, ce droit de rétractation ne s’applique à un professionnel que si l’objet de sa commande n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il n’emploie pas plus de 5 salariés.
- RUPTURE DE STOCKS
Les produits vendus sur le Site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera, dans les plus brefs délais, retiré du catalogue des produits disponibles en vente à distance.
Toutefois, en cas de rupture de stock, FABRIK’AA prendra contact avec le Client par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui :
• de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible
• de remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix.
Les produits FABRIK’AA sont fabriqués de façon artisanale et sont disponibles en quantités limitées. À toutes fins utiles, il est important de noter que les commandes passées durant les périodes de fêtes (Fêtes de fin d’année notamment) pourront entraîner des risques de rupture de stocks plus importants comparativement à celles effectuées pendant les autres périodes de l’année.
- PRIX
Les prix indiqués sur les bons de commandes et factures s’entendent en Euros TTC.
La TVA incluse est la TVA française applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que le Client en soit préalablement informé.
Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande confirmée.
Les prix et frais sont susceptibles de varier ou de fluctuer en fonction des cours des matières premières et du marché en général. La société FABRIK’AA se laisse la possibilité d’augmenter ses prix.
- LIVRAISON DES COMMANDES « DEVIS »
Les modalités de livraison des commandes « devis » seront gérées au cas par cas en fonction du lieu de livraison et des quantités commandées. En accord avec le client, le forfait livraison sera indiqué et facturé en plus sur le devis initial.
- RÉCLAMATIONS ET REMBOURSEMENT
Le Client devra s’assurer de la conformité de sa commande lors de la remise en mains propres Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir immédiatement à réception de la commande, compte tenu du caractère périssable des produits.
En cas de litige relevant de la responsabilité de la société FABRIK’AA et justifiant un avoir ou le remboursement de tout ou partie de la commande, le Client recevra une notification par e-mail dans un délai de 21 jours suivant la réclamation.
- GARANTIE DES PRODUITS
FABRIK’AA garantit au Client que les produits sont fabriqués et emballés selon des règles de qualité strictes, et conservés conformément aux normes en vigueur en France.
Toutefois, FABRIK’AA ne saurait étendre sa garantie sur ses produits si le Client n’a pas respecté des conditions de conservation optimum, ou si celui-ci a consommé des produits au-delà de la date limite de conservation indiquée sur l’emballage.
- INDÉPENDANCE DES CLAUSES
Si l’une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité n’affectera pas l’application ou la validité des autres dispositions des conditions générales, celle invalidée ou jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.
- FORCE MAJEURE
Ni la société FABRIK’AA, ni le Client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution, la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes C.G.V qui aurait pour origine un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du code civil. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français : les grèves totales ou partielles, grèves patronales, émeutes, troubles civils, insurrections, guerres, intempéries, épidémies, blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, pannes d’ordinateur, blocages des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications, toute remise en cause des fondements mathématiques régissant la théorie des algorithmes cryptographiques, utilisés pour les infrastructures à clé publique et tout autre cas indépendant de la volonté des Parties empêchant l’exécution normale du contrat.
- LOI APPLIQUABLE
Les présentes conditions générales sont régies exclusivement par la loi française. Le Tribunal de commerce de Créteil sera seul compétent pour tout litige ou différent les concernant.
- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En commandant via le Site, le Client consent à l’utilisation par la société FABRIK’AA des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement des commandes. L’ensemble de ces informations est traité avec la plus grande rigueur et la plus grande discrétion.
La société FABRIK’AA s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le client sur le Site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par l’envoi de la newsletter soumis à l’accord préalable du Client.
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations, le Client peut contacter la société FABRIK’AA à l’adresse contact@latelierbaare.fr
- LIMITATION DE GARANTIE
FABRIK’AA rappelle aux internautes les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de leur connexion à ce réseau via le présent site. Plus particulièrement FABRIK’AA ne saurait être tenu responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux internautes, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale. FABRIK’AA ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant de l’accès au site ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder. Les informations diffusées sur le présent site sont actualisées et vérifiées périodiquement mais peuvent encore contenir des erreurs. Ces données peuvent par ailleurs avoir fait l’objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargées et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d’en vérifier la validité. Les informations données sur ce site ne sauraient engager la responsabilité de FABRIK’AA.
II – Les ateliers de pâtisserie
- OBJET
FABRIK’AA propose des cours pour les particuliers à leur domicile dont les différentes offres sont disponibles sur son site internet latelierbaare.fr
Le contenu détaillé, les créneaux disponibles, ainsi que le prix des cours sont consultables sur le site internet. L’achat ou la réservation d’un ou plusieurs cours implique l’acceptation sans réserve de la part du client ou du participant des présentes conditions générales de vente.
- RÉSERVATIONS
Toute personne, même débutante, peut s’inscrire aux cours de pâtisserie à L’Atelier Baaré. Les réservations qui deviennent effectives à la réception du règlement préalable de chaque cours, s’effectuent directement sur le site internet.
L’inscription devient définitive à compter de la réception de l’e-mail de confirmation de la commande.
Nos cours « Enfant » sont destinés à des enfants de 6 à 10 ans et les cours « ADO » pour les jeunes de 10 à 16 ans. Les enfants devront obligatoirement se présenter avec un adulte une dizaine de minutes avant le début du cours. Dans le cas où une tierce personne vienne chercher votre enfant à votre place, vous devrez en tenir informer le professeur au début du cours. Si vous ne souhaitez pas que votre enfant soit photographié ou filmé lors de l’atelier il vous faudra le signaler avant le début du cours. Pour le bon déroulement du cours et préserver la qualité de l’enseignement, il est conseillé de réserver selon l’âge exact de votre enfant.
- TARIF ET MODALITÉS DE RÈGLEMENT
Le prix du cours est celui qui figure sur le site internet latelierbaare.fr au jour de la réservation. Les prix sont exprimés en TTC. Le règlement intégral est dû dès la réservation effectuée.
Ce tarif comprend : le prêt d’un tablier, le prêt des ustensiles de cuisine, la fourniture de tous les ingrédients, les fiches recettes, et les préparations élaborées pendant le cours. Chaque participant repartira avec ses réalisations.
- CONDITIONS D’ANNULATION
Toute demande d’annulation est soumise aux conditions suivantes :
– Formuler et transmettre votre demande par écrit à FABRIK’AA à l’adresse suivante contact@latelierbaare.fr , dans un délai de 7 jours précédant le cours.
– Si la demande d’annulation nous parvient dans un délai inférieur à 7 jours avant le cours, celui-ci ne pourra faire l’objet de remboursement ou de report
– FABRIK’AA se réserve le droit d’annuler ou de reporter un ou plusieurs cours, 7 jours avant la date prévue, ou hors délais dans un cas extrême. Dans ce cas, le montant total sera remboursé, à défaut de pouvoir être reportée sur une autre date à votre convenance.
Attention, pour rappel, l’Atelier se réserve le droit d’annuler un cours jusqu’à la veille de celui-ci dans le cas ou moins de deux participants seraient inscrits. Dans ce cas, le cours sera reporté à une autre date ou remboursé à défaut de trouver une date à votre convenance.
Lorsqu’une demande d’annulation est validée, elle sera confirmée par mail par FABRIK’AA dans un délai de 2 jours. Le report ou le remboursement sera effectué dans un délai de 21 jours.
- RESPONSABILITE
Les recettes peuvent changer d’une session à une autre. FABRIK’AA se réserve le droit de changer un ingrédient d’une recette selon les arrivages et les saisons.
Les cours de pâtisserie impliquent la participation active du client. Pour le bon déroulement du cours, le client accepte de se soumettre aux règles d’hygiène et de sécurité, qui lui sont expliquées par le professeur avant le début du cours (exemple : cheveux attachés).
FABRIK’AA ne pourra être responsable des dommages causés à la personne du client ou à ses biens lors du cours.
FABRIK’AA ne pourra être tenue responsable de tout dommage ou perte des objets et effets personnels apportés par le client. FABRIK’AA ne pourra être responsable des éventuels dommages résultant de la consommation des pâtisseries puis emportés par le client en dehors de l’atelier.
- DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Les dénominations et logos « L’ATELIER BARRÉ » et « FABRIK’AA » sont la propriété exclusive de la société.
De même, il est expressément interdit d’utiliser les fiches recettes de L’ATELIER BARRÉ pour des démonstrations, publications, etc…, sans autorisation écrite préalable.
Les photographies, films vidéo ou tous autres procédés d’enregistrement ainsi que leur reproduction et utilisation à titre commercial ne sont pas autorisés.
FABRIK’AA se réserve la possibilité d’utiliser l’image des élèves sur des supports utilisés à titre d’outils pédagogiques, ou pour illustrer des programmes, brochures, les réseaux sociaux et site internet. Si vous ne souhaitez pas que votre image soit utilisée merci de nous le faire savoir à l’avance.
- RETARD ET ABSENCE
En cas d’absence ou de retard, le cours ne pourra être remboursé ou reporté. Pour le bon déroulement du cours, il est demandé de prévenir L’Atelier par téléphone en cas de retard.
Dans ce cas, l’atelier se déroulera normalement et le retardataire, à son arrivée, aura les préparations nécessaires à la suite du cours cependant, les explications ne pourront être expliquées à nouveau faute de temps.
- PRODUITS RÉALISES ET RECETTES
Il est interdit de vendre tout produit réalisé lors des formations au sein de l’atelier L’ATELIER BAARÉ.
